IV. - Association Sésame autisme Nord - Pas-de-Calais
(59134 Herlies)
Accord d'entreprise du 14 septembre 1999 et avenant du 7 mars 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 19 septembre 2000
IV. - Association Sésame autisme Nord - Pas-de-Calais
(59134 Herlies)
Accord d'entreprise du 14 septembre 1999 et avenant du 7 mars 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
IV. - Association Sésame autisme Nord - Pas-de-Calais
(59134 Herlies)
Accord d'entreprise du 14 septembre 1999 et avenant du 7 mars 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance