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Arrêté du 19 septembre 2016

Titre VI : MESURES GÉNÉRALES

Abrogé25 avril 2025
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Abrogé25 avril 2025

Créé le 2 octobre 2016 · Abrogé le 25 avril 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de scolarité pour les étudiants

Résumé. Un règlement et un livret détaillent les règles de scolarité, les études et les examens pour les étudiants.

Le règlement des études et des examens, diffusé à chaque rentrée scolaire, après avis du conseil pédagogique et délibération du conseil d'administration, précise les conditions d'admission, l'organisation des études, ainsi que les règles générales de scolarité des étudiant(e)s, y compris pour le cycle de recherche et ses différents programmes.
Le livret des études, diffusé à chaque rentrée scolaire, précise les objectifs, le contenu et le mode d'évaluation, ainsi que l'attribution des crédits européens de chaque unité de cours.

Abrogé25 avril 2025

Créé le 2 octobre 2016 · Abrogé le 25 avril 2025

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Formation continue à l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts

Résumé. L'Ecole des Beaux-Arts peut accueillir des adultes en formation continue pour suivre des cours ou des stages spécifiques.

L'Ecole nationale supérieure des beaux-arts est habilitée à recevoir, au titre de la formation continue, des stagiaires qui suivent des cours pour adultes ou qui suivent les cours ouverts aux auditeurs. L'école est habilitée à réaliser des stages spécifiques correspondant à des actions de formation continue.

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Suppression du règlement d'admission et des études de l'ENSBA

Résumé. L'article abroge un arrêté de 2008 qui régissait les conditions d'admission, l'organisation des études et les diplômes de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 avril 2008Sct. TITRE Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LES PREMIER ET SECOND CYCLES.Arrêté du 28 avril 2008Art. 1 : Admission à l'Ecole des Beaux-ArtsArrêté du 28 avril 2008Art. 2 : Conditions pour se présenter à un examen d'entrée
- Arrêté du 28 avril 2008
Sct. TITRE Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LES PREMIER ET SECOND CYCLES., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE II : ORGANISATION DES ÉTUDES DES PREMIER ET SECOND CYCLES., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. TITRE III : LES DIPLÔMES DES PREMIERS ET SECOND CYCLES., Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. TITRE IV : TROISIÈME CYCLE, CYCLE SUPÉRIEUR DE RECHERCHE., Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. TITRE V : MESURES GÉNÉRALES., Art. 27, Art. 28, Art. 29
Abrogé25 avril 2025

Créé le 2 octobre 2016 · Abrogé le 25 avril 2025

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Nouveau règlement pour l'école des beaux-arts

Résumé. Un arrêté est publié pour organiser les études dans une école d'art, en remplaçant les anciennes règles.

La directrice générale de la création artistique est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le vendredi 25 avril 2025

En vigueur du dimanche 2 octobre 2016 au jeudi 24 avril 2025

Titre VI : MESURES GÉNÉRALES
Article 27
Article 28
Article 29
Article 30