Arrêté du 1er juillet 2011

Article 1

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Article 1

L'association suivante est agréée au titre de l'article L. 221-3 du code de l'environnement (Délégation de la surveillance de la qualité de l'air), pour une durée de trois ans à compter de la date du présent arrêté : Air Lorraine.
Cette association exerce sa compétence dans la région Lorraine.

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Agrément d'Air Lorraine pour la surveillance de l'air

Résumé. L'association Air Lorraine est agréée pour surveiller la qualité de l'air en Lorraine pendant trois ans.

L'association suivante est agréée au titre de l'article L. 221-3 du code de l'environnement (Délégation de la surveillance de la qualité de l'air), pour une durée de trois ans à compter de la date du présent arrêté : Air Lorraine.
Cette association exerce sa compétence dans la région Lorraine.

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