Arrêté du 1er octobre 2025

Chapitre IV : DISPOSITIONS DIVERSES

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions diverses pour l'administration de la santé militaire

Résumé. Ce chapitre organise des tâches administratives et la publication d'un arrêté concernant la santé dans les armées.

En vigueur depuis le 12 octobre 2025

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Rôle administratif du secrétariat dans la santé militaire

Résumé. Le secrétariat de l'inspecteur général du service de santé des armées gère les tâches administratives et l'archivage pour le conseil de déontologie en santé des armées.

Le secrétariat de l'inspecteur général du service de santé des armées assure le secrétariat du conseil de déontologie en santé des armées, le suivi administratif de ses activités et l'archivage de ses dossiers.

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Suppression de dispositions réglementaires

Résumé. Un arrêté du 1er octobre 2025 supprime plusieurs articles d'un ancien arrêté de 2008.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 septembre 2008Sct. CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALESArrêté du 30 septembre 2008Art. 1Arrêté du 30 septembre 2008Art. 2
- Arrêté du 30 septembre 2008
Sct. CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 1, Art. 2, Sct. CHAPITRE II : ORGANISATION, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. CHAPITRE III : FONCTIONNEMENT, Sct. SECTION 1 : ETHIQUE ET DEONTOLOGIE, Art. 6, Art. 7, Sct. SECTION 2 : SANCTIONS PROFESSIONNELLES, Art. 8, Art. 9, Art. 9 bis, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. CHAPITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 15, Art. 16, Sct. ANNEXE, Art. Annexe

En vigueur depuis le 12 octobre 2025

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article indique que l'arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le dimanche 12 octobre 2025

Chapitre IV : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 15
Article 16
Article 17