Arrêté du 2 août 2011

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Par arrêté de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, en date du 2 août 2011, M. François BRIVET, directeur des services douaniers de 1re classe, détaché dans l'emploi de directeur régional des douanes et droits indirects à la direction régionale des douanes de Nantes garde-côtes, est nommé dans l'emploi de directeur régional des douanes et droits indirects à Caen (direction régionale des douanes de Basse-Normandie), à compter du 1er septembre 2011, en remplacement de M. Jean-Marc COQUIO.
A compter du 1er septembre 2011, M. François BRIVET, directeur régional des douanes et droits indirects à Caen (direction régionale des douanes de Basse-Normandie), est nommé ordonnateur secondaire de la Masse des douanes à Caen. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public la Masse des douanes dans les limites fixées par l'article 18 (5°) du décret n° 97-1181 du 24 décembre 1997 modifié.

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Nomination d'un nouveau directeur régional des douanes à Caen

Résumé. Un directeur des douanes est muté de Nantes à Caen et prend de nouvelles responsabilités.

Par arrêté de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, en date du 2 août 2011, M. François BRIVET, directeur des services douaniers de 1re classe, détaché dans l'emploi de directeur régional des douanes et droits indirects à la direction régionale des douanes de Nantes garde-côtes, est nommé dans l'emploi de directeur régional des douanes et droits indirects à Caen (direction régionale des douanes de Basse-Normandie), à compter du 1er septembre 2011, en remplacement de M. Jean-Marc COQUIO.
A compter du 1er septembre 2011, M. François BRIVET, directeur régional des douanes et droits indirects à Caen (direction régionale des douanes de Basse-Normandie), est nommé ordonnateur secondaire de la Masse des douanes à Caen. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public la Masse des douanes dans les limites fixées par l'article 18 (5°) du décret n° 97-1181 du 24 décembre 1997 modifié.

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