Arrêté du 2 décembre 2011

Article 1

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Article 1

Les codes suivants sont ajoutés à l'annexe de l'

arrêté du 2 mars 2005 susvisé

:

RÉFÉRENCE DANS LA LPP

CODES

LIBELLÉ

Titre III, chapitre 4, section 12

3494215, 3415368

Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral

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Ajout de codes pour les implants auditifs

Résumé. Un arrêté ajoute des codes pour les implants cochléaires et du tronc cérébral dans une annexe réglementaire.
Les codes suivants sont ajoutés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé :
RÉFÉRENCE DANS LA LPP CODES LIBELLÉ
Titre III, chapitre 4, section 12 3494215, 3415368 Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral

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