Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de codes pour les implants du rachis
Résumé. Un arrêté ajoute des codes pour les implants du rachis dans une annexe réglementaire.
Les codes suivants sont ajoutés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé :
| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 5 | 3184779, 3101368, 3104674 | Implants du rachis |