Arrêté du 2 décembre 2016

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Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 2 décembre 2016, l'article 3 de l'arrêté du 3 novembre 2014 modifié portant renouvellement des membres du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées est modifié ainsi qu'il suit :
a) La composition des membres de la section « Arbres forestiers » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des experts scientifiques est modifiée ainsi :
Les mots : « M. COLLIN (Eric) » sont remplacés par : « Mme GUIBERT (Monique) » ;
b) La composition des membres de la section « Betteraves et chicorée industrielle » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants des représentants de l'interprofession est modifiée ainsi :
Les mots : « STRAEBLER (Michel) » sont remplacés par : « Mme MUZARD (Aline) » ;
c) La composition des membres de la section « Betteraves et chicorée industrielle » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est modifiée ainsi :
Les mots : « M. CHASSINE (Jean-Michel) » sont remplacés par : « M. TORDEUR (Alexis) ».
d) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre de président de la section est modifiée ainsi :
Les mots : « M. RENARD (Michel) » sont remplacés par : « Mme DELOURME (Régine) ».
e) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des experts scientifiques est modifiée ainsi :
Les mots : « Mme DELOURME (Régine) » sont remplacés par : « Mme NESI (Nathalie) ».
f) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants de l'interprofession est modifiée ainsi :
Les mots : « M. GLENISSON (Jean-Marie) » sont remplacés par : « Mme BROCHET (Valérie) ».
g) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est modifiée ainsi :
Les mots : « Mme TRIOMPHE (Marie) » sont remplacés par : « M. OZANNE (Luc) ».
h) La composition des membres de la section « Lin et chanvre » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des experts scientifiques est modifiée ainsi :
Les mots : « M. MACIUK (Alexandre) » sont remplacés par : « M. FOURNEAU (Christophe) ».
i) La composition des membres de la section « Lin et chanvre » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants de l'interprofession est modifiée ainsi :
Les mots : « M. GLENISSON (Jean-Marie) » sont remplacés par : « M. BURGAUD (François) ».
j) La composition des membres de la section « Maïs et sorgho » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants de l'interprofession, est modifiée ainsi :
Les mots « Mme de RAISMES (Claire) » sont remplacés par « Mme BROCHET (Valérie) ».
k) La composition des membres de la section « Plantes fourragères et à gazon » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants de l'interprofession, est modifiée ainsi :
Les mots « M. STRAEBLER (Michel) » sont remplacés par « M. BOUFFARTIGUE (Julien) ».
l) La composition des membres de la section « Plantes ornementales, à parfum, aromatiques et médicinales » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés, est modifiée ainsi :
Les mots « WIDENT (Mathieu) » sont remplacés par « M. FREMONDIERE (Guillaume) ».
m) La composition des membres de la section « Pomme de terre » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants de l'interprofession, est modifiée ainsi :
Les mots « Mme CAMPARIOL (Laurence) » sont remplacés par « M. STRAEBLER (Michel) ».
n) La composition des membres de la section « Pomme de terre » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants, est modifiée ainsi :
Les mots « M. FAGOT (Dominique) » sont remplacés par « M. ROUSSEL (Jean-François) ».
o) La composition des membres de la section « Tournesol, soja, ricin » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants de l'interprofession, est modifiée ainsi :
Les mots « M. GLENISSON (Jean-Marie) » sont remplacés par « Mme BROCHET (Valérie) ».
p) La composition des membres de la section « Tournesol, soja, ricin » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants, est modifiée ainsi :
Les mots « Mme TRIOMPHE (Marie) » sont remplacés par « M. OZANNE (Luc) ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Modification des membres du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées

Résumé. Un arrêté modifie la composition de plusieurs sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées en remplaçant certains membres par de nouvelles personnes.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 2 décembre 2016, l'article 3 de l'arrêté du 3 novembre 2014 modifié portant renouvellement des membres du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées est modifié ainsi qu'il suit :
a) La composition des membres de la section « Arbres forestiers » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des experts scientifiques est modifiée ainsi :
Les mots : « M. COLLIN (Eric) » sont remplacés par : « Mme GUIBERT (Monique) » ;
b) La composition des membres de la section « Betteraves et chicorée industrielle » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants des représentants de l'interprofession est modifiée ainsi :
Les mots : « STRAEBLER (Michel) » sont remplacés par : « Mme MUZARD (Aline) » ;
c) La composition des membres de la section « Betteraves et chicorée industrielle » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est modifiée ainsi :
Les mots : « M. CHASSINE (Jean-Michel) » sont remplacés par : « M. TORDEUR (Alexis) ».
d) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre de président de la section est modifiée ainsi :
Les mots : « M. RENARD (Michel) » sont remplacés par : « Mme DELOURME (Régine) ».
e) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des experts scientifiques est modifiée ainsi :
Les mots : « Mme DELOURME (Régine) » sont remplacés par : « Mme NESI (Nathalie) ».
f) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants de l'interprofession est modifiée ainsi :
Les mots : « M. GLENISSON (Jean-Marie) » sont remplacés par : « Mme BROCHET (Valérie) ».
g) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est modifiée ainsi :
Les mots : « Mme TRIOMPHE (Marie) » sont remplacés par : « M. OZANNE (Luc) ».
h) La composition des membres de la section « Lin et chanvre » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des experts scientifiques est modifiée ainsi :
Les mots : « M. MACIUK (Alexandre) » sont remplacés par : « M. FOURNEAU (Christophe) ».
i) La composition des membres de la section « Lin et chanvre » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants de l'interprofession est modifiée ainsi :
Les mots : « M. GLENISSON (Jean-Marie) » sont remplacés par : « M. BURGAUD (François) ».
j) La composition des membres de la section « Maïs et sorgho » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants de l'interprofession, est modifiée ainsi :
Les mots « Mme de RAISMES (Claire) » sont remplacés par « Mme BROCHET (Valérie) ».
k) La composition des membres de la section « Plantes fourragères et à gazon » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants de l'interprofession, est modifiée ainsi :
Les mots « M. STRAEBLER (Michel) » sont remplacés par « M. BOUFFARTIGUE (Julien) ».
l) La composition des membres de la section « Plantes ornementales, à parfum, aromatiques et médicinales » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés, est modifiée ainsi :
Les mots « WIDENT (Mathieu) » sont remplacés par « M. FREMONDIERE (Guillaume) ».
m) La composition des membres de la section « Pomme de terre » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants de l'interprofession, est modifiée ainsi :
Les mots « Mme CAMPARIOL (Laurence) » sont remplacés par « M. STRAEBLER (Michel) ».
n) La composition des membres de la section « Pomme de terre » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants, est modifiée ainsi :
Les mots « M. FAGOT (Dominique) » sont remplacés par « M. ROUSSEL (Jean-François) ».
o) La composition des membres de la section « Tournesol, soja, ricin » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants de l'interprofession, est modifiée ainsi :
Les mots « M. GLENISSON (Jean-Marie) » sont remplacés par « Mme BROCHET (Valérie) ».
p) La composition des membres de la section « Tournesol, soja, ricin » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants, est modifiée ainsi :
Les mots « Mme TRIOMPHE (Marie) » sont remplacés par « M. OZANNE (Luc) ».

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