Arrêté du 2 février 1977

Article 3

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Article 3

Le secrétaire général assiste le directeur pour la mise en oeuvre des moyens mis à la disposition de l'institut et la coordination des actions des différents départements, à l'exception des activités de recherche.
Il remplace le directeur en cas d'absence ou d'empêchement.

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Abrogé29 avril 2008

Créé le 24 février 1977 · Abrogé le 29 avril 2008

Le secrétaire général assiste le directeur pour la mise en oeuvre des moyens mis à la disposition de l'institut et la coordination des actions des différents départements, à l'exception des activités de recherche.
Il remplace le directeur en cas d'absence ou d'empêchement.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 29 avril 2008

En vigueur du jeudi 24 février 1977 au lundi 28 avril 2008

Source : Légifrance