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Arrêté du 2 février 1977

Titre Ier : Le secrétaire général

Abrogé29 avril 2008
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Abrogé29 avril 2008

Créé le 24 février 1977 · Abrogé le 29 avril 2008

Le secrétaire général de l’INSEP est nommé par arrêté du ministre chargé de la jeunesse et des sports après avis du directeur et du conseil d'administration de l'Institut.

Abrogé29 avril 2008

Créé le 24 février 1977 · Abrogé le 29 avril 2008

Le secrétaire général assiste le directeur pour la mise en oeuvre des moyens mis à la disposition de l'institut et la coordination des actions des différents départements, à l'exception des activités de recherche.
Il remplace le directeur en cas d'absence ou d'empêchement.

Abrogé29 avril 2008

Créé le 24 février 1977 · Abrogé le 29 avril 2008

Sont placés sous l'autorité du secrétaire général :
Les services chargés de la gestion administrative et financière ainsi que de l'intendance ;
Le service d'accueil et d'animation ;
Le service chargé de l'orientation professionnelle ;
Le service de l'audiovisuel ;
Le service de la documentation, qui regroupe l'ensemble des moyens de documentation de l’INSEP et travaille en liaison permanente avec les départements et services.

Abrogé depuis le mardi 29 avril 2008

En vigueur du jeudi 24 février 1977 au lundi 28 avril 2008

Titre Ier : Le secrétaire général
Article 2
Article 3
Article 4