JORF n°0158 du 8 juillet 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
L'application de l'arrêté a été étendue à une version spécifique de la Nouvelle-Calédonie, en lien avec des modifications récentes concernant les brevets nationaux des métiers d'art.
- Origine inconnue
Les élèves et apprentis en brevet des métiers d'art en horlogerie peuvent se former directement dans les entreprises.
Le texte explique les tests et les évaluations pour obtenir le brevet national des métiers d'art en horlogerie.
Le brevet national des métiers d'art en horlogerie décrit les compétences pour réparer et entretenir des instruments de mesure du temps.
Le Brevet national des métiers d'art en horlogerie forme des professionnels polyvalents pour travailler sur divers instruments horaires.
Le Brevet national des métiers d'art en horlogerie forme des techniciens pour réparer et entretenir les montres.
L'arrêté du 2 juin 2026 définit les règles pour obtenir le Brevet National des Métiers d'Art en horlogerie, en précisant les compétences et la formation nécessaires.
Le ministre de l'éducation fixe les dates d'inscription et les calendriers des épreuves pour chaque examen, tandis que les recteurs d'académie déterminent les pièces à fournir pour vérifier l'inscription.
Un arrêté fixe les règles pour la formation en horlogerie, incluant 16 semaines de stage et des enseignements spécifiques.
Un arrêté du 2 juin 2026 fixe les règles d'évaluation pour le brevet national des métiers d'art en horlogerie.
Un arrêté du 2 juin 2026 définit les activités et compétences pour le brevet national des métiers d'art en horlogerie.
Un nouveau diplôme en horlogerie est créé, avec ses règles et son programme détaillés dans un arrêté.
Les périodes de formation en milieu professionnel pour le brevet des métiers d'art en horlogerie permettent aux élèves et apprentis de développer leurs compétences en entreprise.
Ce texte décrit les différentes épreuves et unités d'évaluation pour le brevet national des métiers d'art en horlogerie.
Le brevet national des métiers d'art en horlogerie définit les compétences nécessaires pour étudier, préparer et réaliser des interventions sur des instruments horaires.
Le Brevet national des métiers d'art en horlogerie forme des professionnels polyvalents, capables de travailler sur divers instruments horaires et dans différents environnements.
Le Brevet national des métiers d'art en horlogerie forme des techniciens qualifiés pour travailler sur les montres, avec des compétences en diagnostic, préparation et réalisation d'interventions.
L'arrêté du 2 juin 2026 décrit le référentiel du Brevet National des Métiers d'Art en horlogerie, incluant les activités professionnelles, compétences, évaluation et périodes de formation.
L'arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Cet arrêté précise que les règles qu'il établit s'appliquent aussi dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.
Le brevet des métiers d'art horlogerie sera supprimé après les sessions d'examen de 2028 et 2029.
Le premier examen pour le brevet national des métiers d'art en horlogerie aura lieu en 2029.
Les candidats au brevet national des métiers d'art peuvent passer toutes les épreuves en une seule session ou les répartir sur plusieurs, selon leur statut.
Un nouvel arrêté crée un diplôme en horlogerie et définit les règles pour obtenir le Brevet National des Métiers d'Art dans ce domaine.