Le ministre de l'éducation nationale et la ministre des outre-mer,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-183 (Le brevet national des métiers d'art)Art. D.337-183Le brevet national des métiers d'artLe brevet national des métiers d'art est un diplôme qui prouve que tu peux innover et transmettre des techniques traditionnelles dans ton métier. à D. 337-225 (Règles disciplinaires communes entre le brevet des métiers d'art et le baccalauréat)Art. D.337-225Règles disciplinaires communes entre le brevet des métiers d'art et le baccalauréatLes règles de discipline pour les candidats au brevet des métiers d'art sont les mêmes que celles pour le baccalauréat. ;
Vu l'arrêté du 2 juin 2026 (Création d'un nouveau diplôme en bijouterie)Création d'un nouveau diplôme en bijouterieUn nouvel arrêté crée un diplôme en bijouterie avec des règles pour les épreuves, la formation et les inscriptions. portant création de la spécialité « Bijouterie, option Joaillerie, option Sertissage, option Polissage finition » de brevet national des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 2 juin 2026 (Création d'un brevet national en ébénisterie)Création d'un brevet national en ébénisterieUn nouvel arrêté crée un diplôme en ébénisterie avec son programme, ses règles d'évaluation et de formation, incluant des stages et des épreuves écrites, orales et pratiques. portant création de la spécialité « Ebénisterie » de brevet national des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 2 juin 2026 (Création d'un diplôme en horlogerie et règles pour le Brevet National des Métiers d'Art)Création d'un diplôme en horlogerie et règles pour le Brevet National des Métiers d'ArtUn nouvel arrêté crée un diplôme en horlogerie et définit les règles pour obtenir le Brevet National des Métiers d'Art dans ce domaine. portant création de la spécialité « Horlogerie » de brevet national des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 9 juin 2026 (Création d'un nouveau diplôme dans les métiers d'art)Création d'un nouveau diplôme dans les métiers d'artUn nouveau diplôme dans les métiers d'art est créé pour former des artisans spécialisés dans la maroquinerie et la malleterie de luxe, avec des règles précises pour les stages, les examens et les évaluations. portant création de la spécialité « Maroquinerie de haute facture, option Maroquinerie, option Malleterie » de brevet national des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance,
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