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Arrêté du 9 novembre 2026

modifiant plusieurs arrêtés relatifs aux brevets nationaux des métiers d'art des spécialités Bijouterie, Ebénisterie, Horlogerie et Maroquinerie de haute facture

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des épreuves du brevet national des métiers d'art

Résumé. L'arrêté modifie les épreuves et les unités d'évaluation de plusieurs diplômes des métiers d'art, comme la bijouterie, l'ébénisterie et l'horlogerie.

Le ministre de l'éducation nationale et la ministre des outre-mer,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-183 (Le brevet national des métiers d'art) à D. 337-225 (Règles disciplinaires communes entre le brevet des métiers d'art et le baccalauréat) ;

Vu l'arrêté du 2 juin 2026 (Création d'un nouveau diplôme en bijouterie) portant création de la spécialité « Bijouterie, option Joaillerie, option Sertissage, option Polissage finition » de brevet national des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 2 juin 2026 (Création d'un brevet national en ébénisterie) portant création de la spécialité « Ebénisterie » de brevet national des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 2 juin 2026 (Création d'un diplôme en horlogerie et règles pour le Brevet National des Métiers d'Art) portant création de la spécialité « Horlogerie » de brevet national des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 9 juin 2026 (Création d'un nouveau diplôme dans les métiers d'art) portant création de la spécialité « Maroquinerie de haute facture, option Maroquinerie, option Malleterie » de brevet national des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance,

Arrêtent :

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Modification des épreuves du brevet national des métiers d'art en bijouterie

Résumé. L'arrêté modifie les unités d'évaluation du brevet national des métiers d'art en bijouterie, notamment les épreuves de mathématiques, physique-chimie et la réalisation d'ouvrages.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des unités du diplôme d'ébénisterie

Résumé. L'arrêté modifie les unités constitutives du diplôme d'ébénisterie, notamment les épreuves de mathématiques, physique-chimie et la réalisation d'ouvrages.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification du référentiel d'évaluation pour l'horlogerie

Résumé. L'article modifie le référentiel d'évaluation du brevet national des métiers d'art spécialité horlogerie, en ajustant les unités de mathématiques et physique-chimie.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des unités du brevet national des métiers d'art

Résumé. L'arrêté modifie les unités d'enseignement et leur application dans certaines régions pour le brevet national des métiers d'art en maroquinerie de haute facture.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 21 novembre 2026

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Publication d'un arrêté au JORF

Résumé. Un nouvel arrêté est publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 novembre 2026.

Le ministre de l'éducation nationale,

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du service de l'instruction publique, de l'action et de l'accompagnement pédagogiques, adjoint à la directrice générale,

P. DESBIOLLES

La ministre des outre-mer,

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe de service, adjointe à la directrice générale des outre-mer,

F. GHILBERT

En vigueur depuis le samedi 21 novembre 2026

Arrêté du 9 novembre 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5