Arrêté du 2 mai 2016

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 2 mai 2016, M. Vincent LABARTHE est nommé membre du conseil d'administration de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer) en qualité de représentant des régions et en remplacement de M. Dominique TREMBLAY.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au conseil d'administration de FranceAgriMer

Résumé. Un nouveau membre est nommé au conseil d'administration de FranceAgriMer pour représenter les régions.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 2 mai 2016, M. Vincent LABARTHE est nommé membre du conseil d'administration de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer) en qualité de représentant des régions et en remplacement de M. Dominique TREMBLAY.

Historique des versions

Source : Légifrance