Arrêté du 2 mars 2023

Annexe

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste d'espèces animales sous surveillance

Résumé. Une liste d'animaux à surveiller, comme le cerf axis et la fourmi de feu, est ajoutée.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'espèces animales dans la liste des espèces invasives

Résumé. L'arrêté ajoute une liste d'espèces animales à surveiller, comme le cerf axis et la fourmi de feu.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 14 février 2018Art. Annexe II-4
- Arrêté du 14 février 2018
Art. Annexe II-4

En vigueur depuis le vendredi 7 avril 2023

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