Arrêté du 2 octobre 2018

Article 16

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Article 16

Le bateau dispose d'un registre des voyages en mer, destiné à consigner à chaque voyage les tirants d'eau, les conditions météorologiques et, pour les porte-conteneurs et les barges citernes et automoteurs citernes, la hauteur métacentrique (GM) ou la hauteur du centre de gravité (KG).

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En vigueur depuis le 7 octobre 2018

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Tenue d'un registre de voyage pour les bateaux

Résumé. Les bateaux doivent tenir un registre des voyages avec des détails comme la profondeur, la météo et d'autres mesures pour assurer leur sécurité.

Le bateau dispose d'un registre des voyages en mer, destiné à consigner à chaque voyage les tirants d'eau, les conditions météorologiques et, pour les porte-conteneurs et les barges citernes et automoteurs citernes, la hauteur métacentrique (GM) ou la hauteur du centre de gravité (KG).

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En vigueur depuis le dimanche 7 octobre 2018

Source : Légifrance