Arrêté du 2 septembre 2025

Chapitre II : Dispositions modifiant l'arrêté du 25 février 2015 relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'armée

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des organismes militaires opérationnels

Résumé. Un arrêté modifie et met à jour les listes et règles des organismes militaires opérationnels, en précisant leurs attributions et leur rattachement.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des organismes militaires

Résumé. L'arrêté modifie la liste des organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des organismes militaires à vocation opérationnelle

Résumé. L'article modifie la liste des organismes militaires à vocation opérationnelle, en précisant leurs attributions et leur rattachement.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des organismes militaires de la marine

Résumé. L'arrêté modifie la liste des organismes militaires de la marine, en ajoutant et réorganisant leurs structures.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 6 septembre 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles des organismes militaires

Résumé. Un arrêté du 2 septembre 2025 modifie et actualise les règles concernant les organismes militaires opérationnels.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le samedi 6 septembre 2025

Chapitre II : Dispositions modifiant l'arrêté du 25 février 2015 relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'armée
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5