Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des organismes militaires
Résumé. L'arrêté modifie la liste des organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 25 février 2015Art. 1 : Liste des organismes militaires à vocation opérationnelle
→ Version 14 : Suppression et réorganisation d'organismes militaires
→ Version 14 : Suppression et réorganisation d'organismes militaires
- ARRÊTÉ du 25 février 2015Art. 1
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