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Arrêté du 20 août 2003

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Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 20 août 2003, sont nommés membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble :

a) Représentants des producteurs
proposés par les chambres d'agriculture

b) Représentants des groupements de producteurs reconnus

c) Délégués des conseils généraux

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Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 20 août 2003, sont nommés membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble :

a) Représentants des producteurs
proposés par les chambres d'agriculture

b) Représentants des groupements de producteurs reconnus

c) Délégués des conseils généraux

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