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Arrêté du 20 février 2014

modifiant l'arrêté du 3 avril 2013 portant homologation du circuit de vitesse de Dijon-Prenois

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification du plan d'un circuit automobile en Côte-d'Or

Résumé. Un nouvel arrêté modifie le plan d'un circuit pour les courses de voitures en Côte-d'Or.

Le ministre de l'intérieur,

Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-35 (Homologation obligatoire des circuits automobiles) à R. 331-44 (Contrôle des circuits sportifs) et A. 331-21 (Règles pour les manifestations sportives avec véhicules à moteur) ;

Vu l'arrêté du 3 avril 2013 (Autorisation d'utilisation du circuit de Dijon-Prenois) portant homologation du circuit de vitesse de Dijon-Prenois (Côte-d'Or) ;

Vu le plan-masse du circuit certifié conforme le 13 février 2014 par le responsable du bureau de la sécurité routière de la préfecture de la Côte-d'Or ;

Vu l'avis favorable de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 13 février 2014,

Arrête :

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Remplacement d'un plan-masse dans un arrêté d'urbanisme

Résumé. Un nouveau plan-masse remplace l'ancien dans un arrêté sur l'urbanisme.

Le plan-masse annexé à l'arrêté du 3 avril 2013 susvisé (Autorisation d'utilisation du circuit de Dijon-Prenois) est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (*).

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Exécution d'un arrêté par le préfet

Résumé. Le préfet de la Côte-d'Or doit appliquer cet arrêté et l'envoyer au propriétaire du circuit.

Le préfet de la Côte-d'Or est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 février 2014.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur

de l'action interministérielle,

L. Guillaume

(*) Ce plan-masse peut être consulté au ministère de l'intérieur, délégation à la sécurité et à la circulation routières, sous-direction de l'action interministérielle, bureau de la législation et de la réglementation, tour Pascal B, place des Degrés, 92055 La Défense Cedex, ainsi qu'à la préfecture de la Côte-d'Or, 21041 Dijon Cedex.

Arrêté du 20 février 2014
Article 1
Article 2