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Arrêté du 20 juin 1990

TITRE V : Équivalences et dispenses du diplôme d'Etat de professeur de danse

Abrogé30 juillet 2015
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Abrogé depuis le jeudi 30 juillet 2015

En vigueur du vendredi 7 septembre 1990 au mercredi 29 juillet 2015

TITRE V : Équivalences et dispenses du diplôme d'Etat de professeur de danse
Article 14
Article 15