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Arrêté du 20 juin 2003

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Article 8

L'arrêté du 11 mars 2003 modifié relatif à l'admission en formation d'officier chef de quart machine de la filière professionnelle machine de la marine marchande est abrogé.

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Abrogé1 septembre 2014

Créé le 4 juillet 2003 · Abrogé le 1 septembre 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation d'un arrêté sur la formation maritime

Résumé. Un ancien arrêté sur la formation d'officier chef de quart machine dans la marine marchande est annulé.

L'arrêté du 11 mars 2003 modifié relatif à l'admission en formation d'officier chef de quart machine de la filière professionnelle machine de la marine marchande est abrogé.

Relations

cite

cite  Arrêté 2003-03-11

Historique des versions

En vigueur du vendredi 4 juillet 2003 au dimanche 31 août 2014

Source : Légifrance