Abrogé par ARRÊTÉ du 10 juillet 2014 - art. 20
Créé le 4 juillet 2003 · Abrogé le 1 septembre 2014
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Modification d'un arrêté sur la formation d'officier chef de quart machine
Le directeur des affaires maritimes et des gens de mer est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.