Abrogé1 septembre 2025
Abrogé par Arrêté du 15 avril 2025 - art. 3 (V)
Créé le 3 juillet 2016 · Abrogé le 1 septembre 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nouveau référentiel de formation pour les classes de quatrième et troisième en enseignement agricole
Résumé. Un nouvel arrêté fixe les règles de formation pour les élèves de quatrième et troisième dans l'enseignement agricole, à partir de la rentrée 2016.
Le présent arrêté entre en application à partir de la rentrée 2016.