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Arrêté du 20 juin 2016

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Le présent arrêté entre en application à partir de la rentrée 2016.

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Abrogé1 septembre 2025

Créé le 3 juillet 2016 · Abrogé le 1 septembre 2025

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouveau référentiel de formation pour les classes de quatrième et troisième en enseignement agricole

Résumé. Un nouvel arrêté fixe les règles de formation pour les élèves de quatrième et troisième dans l'enseignement agricole, à partir de la rentrée 2016.

Le présent arrêté entre en application à partir de la rentrée 2016.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 3 juillet 2016 au dimanche 31 août 2025

Source : Légifrance