Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,
Vu l'arrêté du 23 juillet 2015 (Organisation des enseignements complémentaires dans l'éducation)Organisation des enseignements complémentaires dans l'éducationUn arrêté organise des enseignements complémentaires pour aider les élèves à apprendre et découvrir les métiers, avec des règles mises à jour et une entrée en vigueur prévue pour la rentrée 2016-2017. modifiant l'arrêté du 11 mars 2013 (Organisation des cours en classe de quatrième dans les établissements agricoles)Organisation des cours en classe de quatrième dans les établissements agricolesUn arrêté de 2013 organise les cours en classe de quatrième dans les établissements agricoles, en suivant les horaires et programmes des collèges mais adaptés pour l'enseignement agricole. portant organisation des enseignements dans les classes de quatrième de l'enseignement agricole ;
Créé le 3 juillet 2016 · Abrogé le 1 septembre 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nouveau référentiel de formation pour les classes de quatrième et troisième en enseignement agricole
Résumé. Un nouvel arrêté fixe les règles de formation pour les élèves de quatrième et troisième dans l'enseignement agricole, à partir de la rentrée 2016.
Le présent arrêté entre en application à partir de la rentrée 2016.
Créé le 3 juillet 2016 · Abrogé le 1 septembre 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des anciens programmes d'enseignement en quatrième et troisième
Résumé. Les anciens programmes d'enseignement pour les classes de quatrième et troisième de l'enseignement agricole sont supprimés.
A compter de l'entrée en vigueur du présent arrêté, sont abrogés les arrêtés du 15 avril 2013 relatifs au programme des enseignements de la classe de quatrième de l'enseignement agricole, d'une part, et de la classe de troisième de l'enseignement agricole, d'autre part.
Créé le 3 juillet 2016 · Abrogé le 1 septembre 2025
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Modification des programmes d'enseignement agricole
Résumé. Un arrêté modifie les programmes d'enseignement pour les classes de quatrième et troisième en agriculture, à partir de la rentrée 2016.
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.