Abrogé par Arrêté du 15 avril 2025 - art. 3 (V)
Créé le 3 juillet 2016 · Abrogé le 1 septembre 2025
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Modification des programmes d'enseignement agricole
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.