Arrêté du 20 mai 2019

Article 1

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Article 1

L'annexe au présent arrêté fixe les dispositions applicables pour l'assistance météorologique à la navigation aérienne.

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Abrogé13 février 2020

Créé le 4 juillet 2019 · Abrogé le 13 février 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles d'assistance météorologique pour la navigation aérienne

Résumé. Un arrêté définit les règles pour aider les avions avec des informations météo.

L'annexe au présent arrêté fixe les dispositions applicables pour l'assistance météorologique à la navigation aérienne.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 4 juillet 2019 au mercredi 12 février 2020

Source : Légifrance