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Arrêté du 20 mars 2007

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Le présent arrêté et ses annexes III et V sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche du 26 avril 2007. L’arrêté et ses annexes sont disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. L’intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l’adresse suivante : http:///www.cndp.fr/outils-doc/.

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Abrogé30 septembre 2020

Créé le 31 mars 2007 · Abrogé le 30 septembre 2020

Le présent arrêté et ses annexes III et V sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche du 26 avril 2007. L’arrêté et ses annexes sont disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. L’intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l’adresse suivante : http:///www.cndp.fr/outils-doc/.

Historique des versions

En vigueur du samedi 31 mars 2007 au dimanche 1 septembre 2019

Source : Légifrance