Arrêté du 20 mars 2014

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté de la ministre des affaires sociales et de la santé et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 20 mars 2014, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique :
1° Au titre des représentants de l'Etat :
M. Pierre-Louis BRAS, secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales, titulaire, en remplacement de M. Denis PIVETEAU ;
M. Benoît VALLET, directeur général de la santé, titulaire, en remplacement de M. Jean-Yves GRALL ;
2° Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives de salariés des établissements publics de santé :
M. Olivier OVAGUIMIAN, suppléant, en remplacement de M. Régis CONDOM ;
M. Patrick LAMBERT, suppléant, en remplacement de Mme Laurence GARO ;
3° En qualité de personne qualifiée dans les domaines d'activité de l'école :
M. Thomas SANNIE, en remplacement de M. Bruno MAQUART.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de nouveaux membres au conseil d'administration

Résumé. Un arrêté du 20 mars 2014 nomme de nouveaux membres au conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique.

Par arrêté de la ministre des affaires sociales et de la santé et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 20 mars 2014, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique :
1° Au titre des représentants de l'Etat :
M. Pierre-Louis BRAS, secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales, titulaire, en remplacement de M. Denis PIVETEAU ;
M. Benoît VALLET, directeur général de la santé, titulaire, en remplacement de M. Jean-Yves GRALL ;
2° Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives de salariés des établissements publics de santé :
M. Olivier OVAGUIMIAN, suppléant, en remplacement de M. Régis CONDOM ;
M. Patrick LAMBERT, suppléant, en remplacement de Mme Laurence GARO ;
3° En qualité de personne qualifiée dans les domaines d'activité de l'école :
M. Thomas SANNIE, en remplacement de M. Bruno MAQUART.

Historique des versions

Source : Légifrance