ARRÊTÉ du 20 mars 2015

Article 5

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Article 5

Relèvent du sous-chef d'état-major « opérations » :
1° Le centre de planification et de conduite des opérations ;
2° La division « emploi des forces » ;
3° La division « forces nucléaires » ;
4° Un bureau « cohérence-synthèse ».

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 5 avril 2015 · Abrogé le 1 janvier 2020

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Organisation du sous-chef d'état-major « opérations »

Résumé. L'article décrit les différentes parties qui font partie du sous-chef d'état-major chargé des opérations militaires.

Relèvent du sous-chef d'état-major « opérations » :
1° Le centre de planification et de conduite des opérations ;
2° La division « emploi des forces » ;
3° La division « forces nucléaires » ;
4° Un bureau « cohérence-synthèse ».

Historique des versions

En vigueur du dimanche 5 avril 2015 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance