Arrêté du 27 décembre 2019

Article 23

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Article 23

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 20 mars 2015

Art. 1, Sct. Titre IER : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 2, Sct. Chapitre II : Compétences de l'officier général adjoint au major général des armées et de la division « études, synthèse et management général », Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II bis : Compétences de la division “ contrôle et audit des armées ”, Art. 4-1, Sct. Chapitre III : Compétences des centre, divisions et bureau relevant du sous-chef d'état-major « opérations », Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre IV : Compétences des divisions et bureaux relevant du sous-chef d'état-major « plans », Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Chapitre V : Compétences des officiers généraux et des bureaux relevant du sous-chef d'état-major « performance », Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre VI : Compétences des divisions et du bureau relevant de l'officier général « relations internationales militaires », Art. 18, Art. 19, Sct. Chapitre VII : Compétences de l'officier général “ commandant de la cyberdéfense ” et de l'état-major de la cyberdéfense, Art. 19-1, Art. 19-2, Sct. Titre II : COMMANDEMENTS ET ORGANISMES INTERARMÉES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. Annexe, Art. null

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Abrogation d'articles sur l'organisation de l'état-major des armées

Résumé. L'arrêté abroge plusieurs articles d'un arrêté de 2015 concernant l'organisation de l'état-major des armées.

A abrogé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 1 : Organisation du chef d'état-major des armées
→ Version 3
ARRÊTÉ du 20 mars 2015Sct. Titre IER : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉESARRÊTÉ du 20 mars 2015Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015
Art. 1, Sct. Titre IER : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 2, Sct. Chapitre II : Compétences de l'officier général adjoint au major général des armées et de la division « études, synthèse et management général », Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II bis : Compétences de la division “ contrôle et audit des armées ”, Art. 4-1, Sct. Chapitre III : Compétences des centre, divisions et bureau relevant du sous-chef d'état-major « opérations », Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre IV : Compétences des divisions et bureaux relevant du sous-chef d'état-major « plans », Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Chapitre V : Compétences des officiers généraux et des bureaux relevant du sous-chef d'état-major « performance », Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre VI : Compétences des divisions et du bureau relevant de l'officier général « relations internationales militaires », Art. 18, Art. 19, Sct. Chapitre VII : Compétences de l'officier général “ commandant de la cyberdéfense ” et de l'état-major de la cyberdéfense, Art. 19-1, Art. 19-2, Sct. Titre II : COMMANDEMENTS ET ORGANISMES INTERARMÉES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. Annexe, Art. null

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