Article précédent

Article suivant

Arrêté du 20 octobre 2003

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du Premier ministre, du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministre des sports en date du 20 octobre 2003, M. Verneau (Bernard) est nommé, dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministère des sports, en qualité d'attaché d'administration centrale stagiaire à compter du 16 décembre 2002.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du Premier ministre, du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministre des sports en date du 20 octobre 2003, M. Verneau (Bernard) est nommé, dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministère des sports, en qualité d'attaché d'administration centrale stagiaire à compter du 16 décembre 2002.

Historique des versions

Source : Légifrance