Arrêté du 20 octobre 2016

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Rectificatif au Journal officiel du 9 novembre 2016, texte n° 4,
A l'annexe 1 :
Rétablir l'annexe 1 de la fiche d'opération standardisée d'économies d'énergie portant la référence AGRI-UT-104 « Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d'avoir une haute pression flottante » ainsi qu'il suit :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

A l'annexe 2 :
Rétablir l'annexe 1 de la fiche d'opération standardisée d'économies d'énergie portant la référence BAT-TH-145 « Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d'avoir une basse pression flottante (France métropolitaine) » ainsi qu'il suit :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

A l'annexe 4 :
Rétablir la fiche d'opération standardisée d'économies d'énergie portant la référence BAR-TH-139 « Système de variation électronique de vitesse sur une pompe » et son annexe 1 ainsi qu'il suit :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rétablissement de fiches d'économies d'énergie

Résumé. Un arrêté rétablit trois fiches d'opérations pour économiser l'énergie dans différents systèmes.

Rectificatif au Journal officiel du 9 novembre 2016, texte n° 4,
A l'annexe 1 :
Rétablir l'annexe 1 de la fiche d'opération standardisée d'économies d'énergie portant la référence AGRI-UT-104 « Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d'avoir une haute pression flottante » ainsi qu'il suit :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

A l'annexe 2 :
Rétablir l'annexe 1 de la fiche d'opération standardisée d'économies d'énergie portant la référence BAT-TH-145 « Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d'avoir une basse pression flottante (France métropolitaine) » ainsi qu'il suit :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

A l'annexe 4 :
Rétablir la fiche d'opération standardisée d'économies d'énergie portant la référence BAR-TH-139 « Système de variation électronique de vitesse sur une pompe » et son annexe 1 ainsi qu'il suit :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

Historique des versions

Source : Légifrance