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Arrêté du 20 septembre 2001

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Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 20 septembre 2001, est nommé au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :

Au titre des fabricants de sucre métropolitains

M. Frédéric Rostand, comme membre titulaire, en remplacement de M. Pierre Moraillon, démissionnaire.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 20 septembre 2001, est nommé au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :

Au titre des fabricants de sucre métropolitains

M. Frédéric Rostand, comme membre titulaire, en remplacement de M. Pierre Moraillon, démissionnaire.

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