En vigueur depuis le 1 septembre 2015
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Conditions exceptionnelles pour le brevet de mécanicien 750 kW
Dans certains cas particuliers, un brevet de mécanicien 750 kW peut également être délivré aux titulaires d'un brevet ou diplôme non mentionné dans l'article 11 (Conditions pour obtenir le brevet de mécanicien 750 kW), dans les conditions fixées par le ministre chargé de la mer après avis du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime.