Arrêté du 21 avril 2016
Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX DIFFÉRENTES OPÉRATIONS HYPERBARES
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Sécurité des plongeurs en milieu hyperbare
Résumé. Les règles de sécurité pour les plongeurs en milieu hyperbare limitent leur temps dans l'eau et exigent des équipes spécifiques.
En vigueur depuis le dimanche 8 mai 2016
Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX DIFFÉRENTES OPÉRATIONS HYPERBARES
Chapitre Ier : Dispositions relatives aux interventions
Chapitre II : Dispositions relatives aux travaux réalisés à des fins archéologiques