Arrêté du 21 décembre 1990

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Art. 2. - L'agrément pour effectuer des relevés photométriques sur les lieux de travail est accordé du 1er janvier 1991 au 31 décembre 1991 à l'organisme suivant:

Institut universitaire de médecine du travail et d'ergonomie (I.U.M.T.E.),

domaine de la Merci, 38700 La Tronche.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 2. - L'agrément pour effectuer des relevés photométriques sur les lieux de travail est accordé du 1er janvier 1991 au 31 décembre 1991 à l'organisme suivant:

Institut universitaire de médecine du travail et d'ergonomie (I.U.M.T.E.),

domaine de la Merci, 38700 La Tronche.

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