Arrêté du 21 décembre 2015

Article 6

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Article 6

La division de l'appui opérationnel des régions de gendarmerie implantées au siège d'une zone de défense et de sécurité est constituée des unités et personnels suivants :

– un chef de l'appui opérationnel ;
– un officier adjoint ressources humaines ;
– un officier adjoint soutiens finances ;
– un ou plusieurs psychologues cliniciens ;
– un bureau de la gestion du personnel militaire ;
– un bureau du personnel civil ;
– un bureau des compétences ;
– un bureau de l'accompagnement du personnel ;
– un bureau du budget et de l'administration ;
– un bureau de l'immobilier et du stationnement ;
– un bureau des moyens opérationnels ;
– un bureau de la dépense militaire ;
– une section commandement à l'exception de la région de gendarmerie d'Ile-de-France ;
– une section santé et sécurité au travail ;
– un groupe évaluation psychologie.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2022

Créé le 30 décembre 2015 · Abrogé le 1 septembre 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Structure de l'appui opérationnel des régions de gendarmerie

Résumé. L'article décrit la structure et les personnels de la division de l'appui opérationnel des régions de gendarmerie.

La division de l'appui opérationnel des régions de gendarmerie implantées au siège d'une zone de défense et de sécurité est constituée des unités et personnels suivants :

– un chef de l'appui opérationnel ;
– un officier adjoint ressources humaines ;
– un officier adjoint soutiens finances ;
– un ou plusieurs psychologues cliniciens ;
– un bureau de la gestion du personnel militaire ;
– un bureau du personnel civil ;
– un bureau des compétences ;
– un bureau de l'accompagnement du personnel ;
– un bureau du budget et de l'administration ;
– un bureau de l'immobilier et du stationnement ;
– un bureau des moyens opérationnels ;
– un bureau de la dépense militaire ;
– une section commandement à l'exception de la région de gendarmerie d'Ile-de-France ;
– une section santé et sécurité au travail ;
– un groupe évaluation psychologie.

Historique des versions

En vigueur du mardi 1 août 2017 au mercredi 31 août 2022

Modifié parArrêté du 23 juin 2017art. 4 : Modification de la structure de l'appui opérationnel des régions de gendarmerie

En résumé. L'article précise la composition de l'appui opérationnel des régions de gendarmerie, en ajoutant des postes spécifiques et en excluant la région d'Ile-de-France pour la section commandement.

En vigueur du mercredi 30 décembre 2015 au lundi 31 juillet 2017

Source : Légifrance