Article précédent

Article suivant

Arrêté du 21 juin 2016

Article 7

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 7

Les dispenses et équivalences prévues à l'article D. 212-21 du code du sport (Spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) sont définies en annexe VI du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé31 décembre 2020

Créé le 1 janvier 2017 · Abrogé le 31 décembre 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispenses et équivalences pour le brevet pro sportif

Résumé. Un arrêté du 2 juillet 2016 précise les dispenses et équivalences pour le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, notamment dans le domaine du patinage sur glace.

Les dispenses et équivalences prévues à l'article D. 212-21 du code du sport (Spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) sont définies en annexe VI du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au mercredi 30 décembre 2020

Source : Légifrance