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Arrêté du 21 mai 2004

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Article 3

Les référentiels professionnel et de certification complémentaires mentionnés aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II du présent arrêté.

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Abrogé28 octobre 2023

Créé le 10 juin 2004 · Abrogé le 28 octobre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de référentiels pour le brevet sportif

Résumé. Un arrêté du 9 juin 2004 ajoute des référentiels pour le brevet professionnel de la jeunesse et du sport, notamment pour le triathlon.

Les référentiels professionnel et de certification complémentaires mentionnés aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 10 juin 2004 au dimanche 30 juin 2019

Source : Légifrance