Abrogé par Arrêté du 25 juin 2018 - art. 22 (V)
Créé le 14 juin 2004 · Abrogé le 1 juillet 2018
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Remplacement obligatoire du transpondeur chez les animaux
Si l'insert doit être enlevé à l'occasion notamment d'une intervention vétérinaire chirurgicale dans la région d'implantation, l'animal doit être immédiatement marqué à nouveau par pose d'un transpondeur conformément aux dispositions de l'article 15 (Conditions de re-marquage électronique des équidés) du présent arrêté.