Arrêté du 21 mai 2004

Article 11

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Article 11

Si l'insert doit être enlevé à l'occasion notamment d'une intervention vétérinaire chirurgicale dans la région d'implantation, l'animal doit être immédiatement marqué à nouveau par pose d'un transpondeur conformément aux dispositions de l'article 15 (Conditions de re-marquage électronique des équidés) du présent arrêté.

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Abrogé1 juillet 2018

Créé le 14 juin 2004 · Abrogé le 1 juillet 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement obligatoire du transpondeur chez les animaux

Résumé. Si un transpondeur doit être retiré d'un animal lors d'une opération vétérinaire, l'animal doit être immédiatement marqué à nouveau avec un nouveau transpondeur.

Si l'insert doit être enlevé à l'occasion notamment d'une intervention vétérinaire chirurgicale dans la région d'implantation, l'animal doit être immédiatement marqué à nouveau par pose d'un transpondeur conformément aux dispositions de l'article 15 (Conditions de re-marquage électronique des équidés) du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du lundi 14 juin 2004 au samedi 30 juin 2018

Source : Légifrance