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ARRÊTÉ du 21 novembre 2014

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)

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Modification des variétés de betteraves autorisées

Résumé. Un arrêté modifie la liste des variétés de betteraves autorisées en France, en ajoutant une nouvelle variété résistante et en retirant certaines variétés.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 25 juillet 2014 (Modification de la liste des variétés de chicorée autorisées) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « betteraves et chicorée industrielle »,

Arrête :

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Ajout d'une nouvelle variété de betterave fourragère

Résumé. Un nouvel arrêté ajoute une variété de betterave fourragère résistante à la rhizomanie au catalogue officiel des plantes cultivées en France.

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN DE LA VARIÉTÉ
en sélection conservatrice
Betterave fourragère monogerme triploïde résistante à la rhizomanie Varians. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
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Changement de statut pour deux variétés de betterave sucrière

Résumé. Deux variétés de betterave sucrière sont déplacées d'une liste où elles peuvent être vendues en France, vers une liste où elles peuvent être produites pour l'exportation.

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN DE LA VARIÉTÉ
en sélection conservatrice
Betterave sucrière Baccara. D J Van der Have BV (NL). SESVanderHave NV/SA (BE).
Crocodile. Société européenne de semences NV/SA (BE). SESVanderHave NV/SA (BE).
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Radiation de variétés de betterave sucrière

Résumé. Certaines variétés de betterave sucrière ne peuvent plus être vendues en France à partir du 1er janvier 2015, mais elles peuvent encore être commercialisées jusqu'au 30 juin 2017.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave sucrière cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2014, les variétés désignées ci-après :
Adrianna KWS, Alezan, BTS 160, BTS 570, BTS 720, BTS 780, Constantina KWS, Eleonora KWS, Hella, Jaquelina, Jollina KWS, Julietta, Ludwina KWS, Mahela KWS, Pastella KWS, Sabrina KWS, Sandra KWS, Sophia, Vivianna KWS.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2017.

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Radiation de deux variétés de betteraves

Résumé. Deux variétés de betteraves (Jauna pour le fourrage et Desprez poly e. pour le sucre) ne peuvent plus être cultivées en France à partir du 31 décembre 2014.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2014, les variétés désignées ci-après :
Betterave fourragère : Jauna.
Betterave sucrière : Desprez poly e.

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Publication d'un arrêté relatif aux plantes cultivées

Résumé. Un arrêté du 21 novembre 2014 confie au directeur général de l'alimentation la tâche de publier cet arrêté dans le Journal officiel.

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 novembre 2014.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont

ARRÊTÉ du 21 novembre 2014
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