Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté relatif aux plantes cultivées
Résumé. Un arrêté du 21 novembre 2014 confie au directeur général de l'alimentation la tâche de publier cet arrêté dans le Journal officiel.
Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.