Arrêté du 21 octobre 2022

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Anjou Coteaux de la Loire " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-875a2642-735c-41b5-9f24-f1587eff7895.

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Abrogé25 janvier 2024

Créé le 30 octobre 2022 · Abrogé le 25 janvier 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Homologation du cahier des charges de l'appellation 'Anjou Coteaux de la Loire'

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation 'Anjou Coteaux de la Loire' est officiellement homologué et disponible en ligne.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Anjou Coteaux de la Loire " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-875a2642-735c-41b5-9f24-f1587eff7895.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 25 janvier 2024

Abrogé parArrêté du 12 janvier 2024art. 2

En vigueur du dimanche 30 octobre 2022 au mercredi 24 janvier 2024

Source : Légifrance