Abrogé par Arrêté du 18 novembre 2024 - art. 2
Créé le 1 janvier 2017 · Abrogé le 1 janvier 2026
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Rôle de la directrice des sports dans un arrêté relatif à la formation en savate
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.