Abrogé1 janvier 2026
Abrogé par Arrêté du 18 novembre 2024 - art. 2
Créé le 1 janvier 2017 · Abrogé le 1 janvier 2026
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispenses et équivalences pour un diplôme en savate
Résumé. L'article parle des dispenses et équivalences pour un diplôme dans les activités de la savate, comme la boxe française ou la canne de combat.
Les dispenses et équivalences sont définies en annexe VI du présent arrêté.