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Arrêté du 21 septembre 2016

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Article 8

Les dispenses et équivalences sont définies en annexe VI du présent arrêté.

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Abrogé1 janvier 2026

Créé le 1 janvier 2017 · Abrogé le 1 janvier 2026

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Dispenses et équivalences pour un diplôme en savate

Résumé. L'article parle des dispenses et équivalences pour un diplôme dans les activités de la savate, comme la boxe française ou la canne de combat.

Les dispenses et équivalences sont définies en annexe VI du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au mercredi 31 décembre 2025

Source : Légifrance