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Abrogation des règles d'évaluation et de titularisation des enseignants en outre-mer
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 août 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
ARRÊTÉ du 22 août 2014
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 août 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 août 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Source : Légifrance
Arrêté du 23 août 2010 (Ab)
Évaluation et titularisation des enseignants dans les territoires d'outre-mer
Arrêté du 23 août 2010 · art. 1 (VT)
Suppression d'arrêtés sur les stages des enseignants en outre-mer
Arrêté du 23 août 2010 · art. 3 (VT)
Entrée en vigueur d'un arrêté sur l'évaluation des enseignants stagiaires
Arrêté du 23 août 2010 · art. 4 (VT)
Mise en œuvre des règles pour les enseignants stagiaires dans les territoires d'outre-mer
Arrêté du 23 août 2010 · art. 5 (VT)
Délégation de pouvoirs aux vice-recteurs d'outre-mer pour l'évaluation des enseignants stagiaires
Arrêté du 23 août 2010 · art. 2 (VT)