Abrogé1 janvier 2026
Abrogé par Arrêté du 18 novembre 2024 - art. 2
Créé le 1 février 2019 · Abrogé le 1 janvier 2026
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur d'un arrêté sur la formation des éducateurs sportifs
Résumé. Un arrêté entre en vigueur le 1er février 2019 pour organiser la formation des éducateurs sportifs en karaté et disciplines associées.
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er février 2019.