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Arrêté du 22 août 2018

Article 11

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Article 11

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er février 2019.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2026

Créé le 1 février 2019 · Abrogé le 1 janvier 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur d'un arrêté sur la formation des éducateurs sportifs

Résumé. Un arrêté entre en vigueur le 1er février 2019 pour organiser la formation des éducateurs sportifs en karaté et disciplines associées.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er février 2019.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 1 février 2019 au mercredi 31 décembre 2025

Source : Légifrance