Abrogé par Arrêté du 19 octobre 2016 - art. 19
Créé le 27 avril 2015 · Abrogé le 1 janvier 2017
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Publication des listes d'admission à l'École navale
Le directeur du personnel militaire de la marine assure la publication des listes d'admission et complémentaires, établies par ordre de mérite, au Bulletin officiel des armées.