II. - Association Langage et intégration,
comité technique (APAJH),
école intégrée Rabelais à Creil (75011 Paris)
Accord d'entreprise du 17 décembre 1999 et avenant no 1 du 18 octobre 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 22 décembre 2000
II. - Association Langage et intégration,
comité technique (APAJH),
école intégrée Rabelais à Creil (75011 Paris)
Accord d'entreprise du 17 décembre 1999 et avenant no 1 du 18 octobre 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
II. - Association Langage et intégration,
comité technique (APAJH),
école intégrée Rabelais à Creil (75011 Paris)
Accord d'entreprise du 17 décembre 1999 et avenant no 1 du 18 octobre 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance