III. - Association départementale de Vaucluse pour la sauvegarde de l'enfance à l'adulte (84000 Avignon)
Avenant du 11 avril 2000 à l'accord collectif d'entreprise du 29 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 22 décembre 2000
III. - Association départementale de Vaucluse pour la sauvegarde de l'enfance à l'adulte (84000 Avignon)
Avenant du 11 avril 2000 à l'accord collectif d'entreprise du 29 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
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III. - Association départementale de Vaucluse pour la sauvegarde de l'enfance à l'adulte (84000 Avignon)
Avenant du 11 avril 2000 à l'accord collectif d'entreprise du 29 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance