Abrogé par Arrêté du 9 juin 2021 - art. 9
Créé le 27 janvier 2010 · Abrogé le 13 juin 2021
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Premier examen du brevet de marin du commerce en 2011
La première session d'examen de la spécialité "marin du commerce" de brevet d'études professionnelles maritimes, organisée conformément aux dispositions du présent arrêté, aura lieu en 2011.